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Sécurité - Responsablités

Les APPN

MAJ du 19/04/2017: ajout du lien vers la circulaire concernant "l'exigence de la sécurité dans les APPN" Circulaire N°2017 - 075 du 19/04/2017 qui fait suite au Rapport de l'Inspection Générale publié en novembre 2016.

Un lien vers le site académique EPS de Lyon où l’on peut trouver un dossier APPN «Escalade, CO, Kayak, Ski de fond, VTT : Sécurité, réglementation et assistance à la mise en oeuvre dans l'enseignement Secondaire
Télécharger le document

 

Document académique pour le droit a l'image

Vous pouvez télécharger ici le modèle académique pour l'autorisation pour le droit à l'image

  

Recommandations en cas de pic de pollution

Dans le cadre des recommandations liées aux pics de pollution, vous pouvez vous appuyer sur différents éléments:

et de différentes sources d'informations à votre disposition pour prendre les mesures nécessaires concernant l'adaptation éventuelle de la pratique des activités physiques et sportives qui sont proposées aux élèves :

  • Le site Lig'Air : Réseau de surveillance de la qualité de l'air dans la région Centre-Val de Loire. (https://www.ligair.fr)

  • Un document de la Direction Générale de la Santé d'avril 2016 intitulé : « Questions-réponses Air extérieur et santé ». Ce document  vous permettra d'identifier clairement la distinction faite entre « population vulnérable », « population sensible » et « population générale ». Il vous permettra aussi d'identifier l'appartenance de chacun des élèves à ces différents groupes. Ce document définit également 3 degrés d'intensité dans les activités physiques et sportives : Intensité faible, intensité modérée, Intensité élevée.


Vous pourrez vous appuyer sur les pages 23 à 25 du document de la Direction Générale de la Santé qui spécifie pour chaque seuil d'alerte, des recommandations à suivre en termes d'adaptation de la pratique d'activités physiques et sportives en fonction de l'âge, du type de pollution et du type de public.


Epreuve de sauvetage aquatique pour le capes et les professeurs contractuels public et privé

Note de service en vigueur concernant l'épreuve de sauvetage aquatique pour le CAPEPS

ENSEIGNANTS D’EPS

Organisation du test de sauvetage aquatique - année 2004-2005
NOR : MENP0402184N
RLR : 913-3
NOTE DE SERVICE N°2004-156 DU 28-9-2004
MEN
DPE A 


Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie; aux vice-recteurs de Polynésie française, Nouvelle- Calédonie, de Wallis-et-Futuna, de Mayotte ; au chef de service de l’enseignement de Saint-Pierre-et-Miquelon ; au directeur du service interacadémique des examens et concours de l’Ile-de-France


 Le décret n° 2004-592 du 17 juin 2004 précise que les personnels relevant du ministre chargé de l’éducation nationale, assurant l’enseignement de l’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement publics et dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré, doivent justifier, avant leur recrutement, de leur qualification en sauvetage aquatique et en secourisme.
L’arrêté interministériel du 31 août 2004 a fixé les titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des différents personnels assurant l’enseignement de l’EPS dans le second degré.
En application de ces textes, lorsque le recrutement de ces personnels s’effectue par voie de concours ou d’examen professionnel, les candidats doivent justifier de leurs qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme au plus tard à la date de clôture des registres d’inscription fixée, pour la session 2005, le 25 novembre 2004.
Les mêmes justificatifs sont exigés des candidats aux concours de recrutement des personnels enseignants d’EPS des établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré.
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d’organisation, au titre de l’année scolaire 2004-2005, du test de sauvetage aquatique prévu par l’arrêté du 31 août 2004 mentionné ci-dessus (article 1er - II, c). 

Candidats concernés par le test d’aptitude au sauvetage aquatique 
Il est précisé que le test de sauvetage aquatique n’est organisé que pour les seuls candidats qui ne justifient pas de l’un des autres diplômes, titres, attestations ou qualifications mentionnés à l’article 1er de l’arrêté du 31 août 2004.

Modalités d’organisation du test d’aptitude au sauvetage aquatique 
L’épreuve d’aptitude au sauvetage aquatique est organisée, dans chaque académie, à l’initiative de l’inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional d’éducation physique et sportive. 
Les candidats à un concours ou à un examen professionnel, doivent se présenter à l’épreuve avant le 25 novembre 2004, date de clôture des registres d’inscription aux concours et à l’examen professionnel à la session 2005.
Plusieurs sessions de ce test peuvent être organisées. Chaque candidat peut, soit parce qu’il n’a pu participer à l’une des sessions soit parce qu’il a échoué, se présenter à d’autres sessions. Le nombre de sessions auxquelles il peut se présenter n’est pas limité.

Composition du Jury 
Le jury est présidé par l’IA-IPR d’EPS de l’académie ou un professeur de l’enseignement supérieur ou une personnalité désignée du fait de sa compétence. Le président est nommé par le recteur.
Le jury est composé d’au moins deux membres nommés par le recteur, choisis parmi les professeurs agrégés d’EPS et les professeurs d’EPS titulaires, sur proposition du président du jury.

Certificat médical 
Tous les candidats doivent fournir au secrétariat du jury avant le début du test de sauvetage un certificat médical de non-contre-indication à la pratique de la natation datant de moins de quatre semaines. Les candidats qui ne produisent pas ce certificat ne sont pas autorisés à réaliser le test.

Épreuve 
Elle se déroule dans une piscine d’au moins 25 mètres selon les modalités suivantes : 
- plongeon libre d’un plot de départ et, sans retour à la surface, parcours de 12,50 mètres en immersion pour se rendre jusqu’au premier mannequin immergé par fond de 1,50 mètre à 2,50 mètres (poids apparent : 1,5 kilo dans l’eau) et situé à 5 mètres du bord latéral de la piscine ; 
- remontée et transport du mannequin, jusqu’au bord de la piscine où il est saisi par un membre du jury. Sans sortir de l’eau, reprise de nage en direction du plot de départ pour aller chercher un second mannequin situé à 2,5 mètres du mur de départ et à 5 mètres environ du bord latéral. Ce second mannequin est immergé par fond de 2,5 à 3 mètres (poids apparent : 1,5 kilo dans l’eau) ; 
- remontée et transport de ce second mannequin, face et orifices respiratoires constamment maintenus hors de l’eau pendant le transport jusqu’à un point d’arrivée distant de 20 mètres de l’endroit où il est immergé.
L’épreuve est chronométrée depuis l’entrée dans l’eau jusqu’au signal du jury indiquant que le transport du mannequin a pris fin. Elle doit être accomplie en deux minutes au maximum.
Le candidat ne dispose que d’un seul essai à chacune des sessions auxquelles il se présente au cours de la même année. Seuls sont pris en compte pour apprécier la validité de l’essai le temps pris par le candidat pour effectuer l’épreuve et le transport correct du mannequin. Il en résulte que le mode de recherche et les plongeons dits “en canard” n’entrent pas en ligne de compte dans cette appréciation.
Les lunettes, masques subaquatiques, tubes et pince-nez sont interdits.
La non-observation d’un seul de ces points entraîne l’élimination du candidat.

Délivrance des attestations 
Le jury délivre à chaque candidat ayant satisfait à l’épreuve une attestation signée par le président du jury. L’attestation d’aptitude au sauvetage est valable dès son obtention et demeure valable quelle que soit l’année de son obtention. 
Les dispositions de la présente note de service ne sont applicables que dans le cadre de l’année scolaire 2004-2005.
La note de service n° 2002-184 du 12 septembre 2002 publiée au  B.O. n° 34 du 19 septembre 2002relative à l’organisation du test de sauvetage aquatique est abrogée.


Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

Circulaire enseignement de la natation

Enseignement dans les premier et second degrés

Lire la circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011

Le décret et l'arrêté relatifs à l'attestation scolaire "savoir nager" viennent de paraître (juillet 2015) : 

Décret n° 2015-847 du 9 juillet 2015

Arrêté du 9 juillet 2015 

Télécharger l'attestation vierge (pdf)

Télécharger l'attestation vierge (docx)

La spécificité de l’EPS (le corps en mouvement, la variété des APSA supports d’enseignement et des lieux de pratiques, les déplacements...) peut être facteur de risques pour l’élève. Pour les limiter, l’enseignant pourra trouver dans les textes de référence des réponses à ses questions.  
Les textes de référence en matière de sécurité, que vous pourrez consulter à partir des liens ci-dessous, s’étalent sur une période allant de mars 1994 à septembre 2004.
Au-delà de la réglementation, nous ne saurions trop insister sur trois points essentiels:

  • 1. Penser dans la préparation de son enseignement aux risques liés à l'activité physique, à l'organisation pédagogique choisie, aux parades et à l’assurage par les élèves, aux consignes données et à leur respect, aux types de groupements d’élèves, etc.…;
  • 2. Anticiper sur le protocole des secours, en particulier sur les possibilités d’appel quel que soit le lieu d’exercice ;
  • 3. Il appartient à l'enseignant d’apprécier son niveau de compétence au regard de l'activité physique qu'il se propose d'enseigner ou du degré de difficulté des situations qu'il projette de mettre en place pour ses élèves.

La liberté pédagogique qui permet le choix du support engage aussi la responsabilité de l'enseignant. Dans les cas d'organisations pédagogiques exceptionnelles, à plusieurs intervenants, l'enseignant d'EPS conserve la responsabilité totale de la classe, ce qui implique sa participation à l'élaboration des contenus et de l'organisation pédagogique, sa présence et sa participation active, ainsi que la surveillance effective de tous ses élèves.
Remarque : Toute sortie dans une forêt doit faire l’objet d’une demande d’autorisation à l’ONF.

Les textes de référence

Texte central à connaître :

  • La note de service n° 94-116 du 09-03-1994 qui traite de la sécurité des élèves dans la pratique des activités physiques scolaires. Il y est défini les recommandations de sécurité pour les cours d’EPS mais aussi les règles de droit applicables en matière de responsabilité civile et pénale des enseignants.
  • La circulaire n°2004-138 du 13-7-2004 qui traite des risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire. A lire sur le BO N° 32 du 9 septembre 2004

Quelles sont les responsabilités des enseignants d’EPS ?

Une synthèse à lire sur le site académique de l’académie de Rouen
Voir le document

 

 

 

La sécurité en escalade scolaire :

Dossier de 2 vidéos (une 3e est en attente) produit par l’Académie de Grenoble. Sécurité escalade : l’escalade en moulinette & Sécurité escalade en salle de pan ou de blocs et dans l’attente de L’escalade en tête
Voir le document

 

 

 

Vidéos de l'académie de Grenoble sur la sécurité en escalade

Voir les vidéos...

Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée

Les enseignants d’EPS sont souvent impliqués dans l’organisation de voyages scolaires, il est utile en amont de la préparation de ces derniers de s’imprégner de la circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011

Voir le document
Complété par la circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013
Voir le BO

Déplacement des élèves dans le cadre des activités scolaires

Télécharger la Circulaire n° 96-248 du 25 octobre 1996, BO N° du 31 Octobre 1996 sur la surveillance des élèves

Extrait : III. Les déplacements des élèves «Les déplacements des élèves, pendant le temps scolaire, entre l'établissement et le lieu d'une activité scolaire (cours d'éducation physique et sportive dispensés à la piscine, au gymnase ou au stade, cours d'éducation musicale dispensés au conservatoire pour les classes musicales à horaires aménagés...) doivent être encadrés. Toutefois, si l'activité implique un déplacement qui se situe en début ou en fin de temps scolaire, le règlement intérieur peut prévoir la possibilité pour les responsables légaux de l'élève de l'autoriser à s'y rendre ou à en revenir individuellement. Le trajet entre le domicile et le lieu de l'activité est alors assimilé au trajet habituel entre le domicile et l'établissement scolaire. À défaut d'une telle autorisation, le déplacement doit être encadré. Il doit, en tout état de cause, l'être pour les élèves usagers des transports scolaires et les internes, et pour les élèves demi-pensionnaires, pour les déplacements qui ont lieu en fin de matinée ou en début d'après-midi.»

Les vestiaires

A lire le paragraphe : 1.1.2 Le cas particulier des vestiaires
Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire - BO n° 32 du 9 septembre 2004
Voir le document

 

 

Le matériel

A lire le paragraphe : I.2 Les matériels utilisés. Notamment ce qui concerne le signalement de défectuosités au gestionnaire de ces équipements. - BO n° 32 du 9 septembre 2004
Voir le document

 

 

Accidents scolaires

D’après la circulaire N°2004-138 du 13-7-2004 58% des accidents scolaires ont lieu pendant les séances d’EPS. Il semble donc nécessaire que chaque enseignant connaisse le texte de référence, la circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 qui traite de ce sujet. Et notamment de l’information des parents lors d’accidents scolaires. L’importance des premiers soins, le soutien aux parents, la nécessité de communiquer le rapport d’accident dans un délai raisonnable et les mentions à faire figurer dans ce rapport

Voir le document

Le cross d'établissement :

Un document complet est disponible sur le site dans la page "espace établissement"
Quelques éléments de sécurité y sont référencés


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